30 juin 2015
2
30
/06
/juin
/2015
12:25
Ce matin avait lieu un Comité Central d'Entreprise Extraordinaire avec, entre autre, les points suivant à l'ordre du jour :
- Consultation sur les orientations stratégiques.
Le président avait présenté et commenté les orientations stratégiques lors du CCE ordinaire du 12 juin dernier. Les directeurs généraux des Business Units en on fait de même au sein des CE la semaine dernière. Les documents relatifs à ces présentations ont été intégrés dan sla BDES en fin de semaine dernière.
La présente réunion a donc permis de recueillir l'avis des élus CCE.
Avant la consultation, la CFE-CGC a fait la déclaration suivante :
" Lors de cette consultation, la CFE-CGC s'attachera plutôt à la forme car le contenu (le fond) est du ressort exclusif de la direction et n'engage que la direction.
Sur la forme, la CFE-CGC constate que la direction montre sa volonté d'apporter des informations pertinentes et salue les efforts des directeurs de BU qui ont pris le temps nécessaire pour expliquer aux élus leurs stratégies lors de CE de la semaine dernière.
Toutefois, la CFE-CGC regrette la mise tardive (3 jours ouvrés avant le présent CCE) de la présentation dans la BDES.
En conclusion et uniquement sur la forme, les élus CFE-CGC émettront un vote positif lors de la consultation"
Lors de cette consultation, CGT-FO a refuser de prendre part au vote et la CGT s'est abstenue.
- Consultation sur le CICE (Crédit d'Impôts pour la Compétitivité et l'Emploi)
Vu la configuration de notre entreprise le montant du CICE est faible. Le Groupe Sagemcom étant en "Intégration fiscale" la direction nous informe qu'il n'y a pas d'utilisation particulière relative.
- Consultation relative au rapport sur la situation de l'emploi en 2014 et prévisions 2015 au sein de l'UES Sagemcom.
- Consultation relative au bilan social consolidé au niveau de l'UES Sagemcom au titre de 2014.
- Présentation des évolutions législatives et réglementaires relatives à la comptabilité des Comités d'Entreprises.
Suite à la parution, le 11 juin 2015 des normes comptables par l'Autorités Comptables, la direction fait une présentation des
Les élus donnent leur accord à cette proposition, la première réunion aura lieu à la rentrée.
- Présentation du bilan triénal du plan d'action relatif à la prévision des risques psychosociaux.
La direction décline la présentation qui à été effectuée en commission de suivi du plan RPS au sein du CCE. Nous reviendront plus longuement sur le sujet dans un prochaine communication.
Pour en savoir plus, contactez vos représentant(e)s CFE-CGC